BETA-DOC
Présentation de la marque BETA-DOC
Déposée le 24 avril 1995 par la société JAMES BURN INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETA-DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BETA-DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETA-DOC est expirée depuis le 24 avril 2015.
JAMES BURN INTERNATIONAL LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281326 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22